Numéro complet p. 1

Publié en ligne : 13 juin 2014

Revue Générale Nucléaire

Numéro 4 (Juillet-Août 2009)

• PDF (19.54 MB)

La loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire Continuité ou changement ? p. 20

Marc Léger

Publié en ligne : 13 juin 2014

Revue Générale Nucléaire

Numéro 4 (Juillet-Août 2009)

• PDF (233.4 KB)

Portée de la reconnaissance du principe d’information et de participation comme nouveau droit fondamental à valeur constitutionnelle - “Information-participation” versus “Transparence” p. 28

Marie-Béatrice Lahorgue

Publié en ligne : 13 juin 2014

DOI: https://doi.org/10.1051/rgn/20094028

• Résumé
• PDF (3.142 MB)

Progrès technologique et droit du public p. 44

Pierre Strohl

Publié en ligne : 13 juin 2014

DOI: https://doi.org/10.1051/rgn/20094044

• Résumé
• PDF (331.0 KB)

Libération des matériaux et bâtiments radioactifs du contrôle réglementaire p. 54

Patrick J. O’Sullivan

Publié en ligne : 13 juin 2014

DOI: https://doi.org/10.1051/rgn/20094054

• Résumé
• PDF (2.954 MB)

Principes essentiels de la gestion du matériel dans les projets espagnols de démantèlement p. 62

Manuel Rodriguez

Publié en ligne : 13 juin 2014

DOI: https://doi.org/10.1051/rgn/20094062

• Résumé
• PDF (8.574 MB)

Description de la filière CEA de recyclage du plomb contaminé p. 70

Marc Butez et Frédéric Hornung

Publié en ligne : 13 juin 2014

DOI: https://doi.org/10.1051/rgn/20094070

• Résumé
• PDF (7.406 MB)