Introduction

Résumé

Le "Livre blanc sur les énergies" et l'avant-projet de loi qu'il contient seront soumis, jusqu'à la fin de l'année 2003, à une "large concertation publique". Telle est la démarche annoncée par le gouvernement lors de la présentation de ces documents, le 7 novembre. Une partie de ces documents est de fait mise en ligne sur le site du ministère de l'Industrie consacré au Débat National sur les Energies : www.debat-energie.gouv.fr

Nous publions ici des extraits de ce Livre blanc ainsi qu'un résumé commenté, ou "exposé des motifs" de l'avant-projet de loi sur les orientations de la politique énergétique. Après la mise au point final de ce texte, le Parlement en sera saisi, au début de 2004.